Gérard Blanc


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BLANC Gérard
administrateur des finances publiques
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047858657(source JORF)
intégration
19 Juillet 202319/07/2023
De: Gérard BLANC
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
JORFTEXT000041506954(source JORF)
désignation
31 Janvier 202031/01/2020
De: BLANC Gérard
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Gérard BLANC
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté dans le département de Seine-et-Marne
Objet:
administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade et affecté dans le département du Var
Groupe:
Var
JORFTEXT000031091762(source JORF)
promotion
26 Août 201526/08/2015
De: Gérard BLANC
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000029663150(source JORF)
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Gérard BLANC
professeur à la faculté de droit et des sciences politiques d'Aix-Marseille, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
JUSC1310277A(source BOMJ)
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: BLANC Gérard
ancien membre du conseil de prud'hommes de Périgueux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: Gérard BLANC
directeur départemental des impôts de 3e échelon
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département de Seine-et-Marne
Groupe:
Seine-et-Marne
JORFTEXT000022668588(source JORF)
titularisation
05 Août 201005/08/2010
De: Gérard BLANC
directeur départemental des impôts de 3e échelon
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 21 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000022668588(source JORF)
intégration
05 Août 201005/08/2010
De: Gérard BLANC
professeur à la faculté de droit et des sciences politiques de l'université Paul Cézanne (AixMarseille III), titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
JUSC1011133A(source BOMJ)
nomination
26 Avril 201026/04/2010
De: Gérard BLANC
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de l'Eure
Objet:
en la même qualité
à la direction des services fiscaux de Seine-et-Marne
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Blanc (Gérard, François)
responsable dans un groupe de systèmes d'équipements ferroviaires ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019160503(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Gérard Blanc
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (ONIPPAM)
JORFTEXT000017743136(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Gérard Blanc
Objet:
directeur départemental
affecté, en sa nouvelle qualité, à la direction des services fiscaux de l'Eure
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000825119(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Gérard Blanc
professeur à l'université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille-III, titulaire
Objet:
à la commission régionale d'inscription et à la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000276367(source JORF)
nomination
06 Mai 200706/05/2007
De: Gérard Blanc
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Remplace:M. Bernard Prevault
Groupe:
Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (ONIPPAM)
JORFTEXT000000451403(source JORF)
nomination
30 Juillet 200530/07/2005
De: Gérard Blanc
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
JORFTEXT000000805622(source JORF)
habilitation
26 Février 200526/02/2005
De: Gérard Blanc
agrégé de droit privé, professeur à l'université Aix-Marseille-III, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000613292(source JORF)
nomination
10 Avril 200410/04/2004
De: Blanc (Gérard, Marcel, René)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 1er août 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-08-01"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
promotion
07 Novembre 200207/11/2002
De: Blanc (Gérard, Gaston)
médaillé d'argent en ski nordique sur 5 km classique et médaillé de bronze en ski nordique sur 10 km style libre aux jeux Paralympiques de Salt Lake City ; 35 ans d'activités professionnelles et sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000223190(source JORF)
nomination
13 Avril 200213/04/2002
De: Blanc (Gérard, Georges)
président-directeur général de société ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Blanc (Gérard, François)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
III. - Les agents désignés ci-dessous sont rayés de l'affectation spéciale et du corps spécial de la trésorerie aux armées
Commis de trésorerie de 1re classe
(grade d'assimilation : adjudant-chef)
JORFTEXT000000401084(source JORF)
promotion
16 Juin 200016/06/2000
De: Blanc (Gérard)
directeur du travail hors classe, chargé de l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
détaché dans cet emploi
inclus
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
date_debut="1999-06-01"
date_fin="1999-08-06"
JORFTEXT000000577784(source JORF)
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Blanc (Gérard)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000760437(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999
De: Blanc (Gérard)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail hors classe à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction du travail hors classe à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
date_debut="1999-08-07"
depart_retraite
JORFTEXT000000393666(source JORF)
radiation
16 Mars 199916/03/1999
De: Blanc (Gérard)
professeur à la faculté de droit et de science politique de l'université Aix-Marseille-III
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit civil
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000206397(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Blanc (Gérard, Patrick, Roger)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Blanc (Gérard)
président d'une fédération d'architectes et d'urbanistes ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Blanc (Gérard)
professeur à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit civil
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000201002(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Blanc (Gérard, Alphonse, Ernest)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Blanc (Gérard)
professeur à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Comptabilité
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000742842(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Blanc (Gérard)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
Physique et chimie de la terre
université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
date_debut="1995-09-01"
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000557149(source JORF)
nomination
25 Janvier 199625/01/1996
De: Blanc (Gérard, Marcel, René)
lieutenant-colonel, matériel; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="30"
JORFTEXT000000555628(source JORF)
nomination
02 Juillet 199502/07/1995
De: Blanc (Gérard)
professeur à l'université de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit civil
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000533645(source JORF)
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Blanc (Gérard, Emile)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Blanc (Gérard, Patrick, Roger)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1995 les officiers de la marine
C. - AERONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
Tableau de commandement pour l'année 1995 les officiers de la marine
JORFTEXT000000186343(source JORF)
inscription
28 Décembre 199428/12/1994
De: Blanc (Gérard)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1994
A la préfecture de la Haute-Savoie
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000729736(source JORF)
promotion
09 Avril 199409/04/1994
De: Blanc (Gérard)
Haute-Savoie
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1994
JORFTEXT000000729406(source JORF)
promotion
22 Janvier 199422/01/1994
De: Blanc (Gérard)
directeur général de la société Mors-Techniphone Développement
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Blanc (Gérard, Patrick, Roger)
capitaine de frégate ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000714001(source JORF)
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Blanc (Gérard)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000173978(source JORF)
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Blanc (Gérard)
université de Saint-Etienne
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000527741(source JORF)
nomination
29 Février 199229/02/1992
De: Blanc (Gérard)
directeur général, société Techniphone
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
C.N.R.S
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000167380(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Blanc (Gérard, Marcel, René)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000524559(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.